Joelle Rossenfosse SRL – Rue de Visé 14, 4020 Jupille-sur-Meuse

N° TVA : BE0789.616.127

Email : helene@traiteur-simpleetbon.be

0434.007.80

Conditions Générales de Vente — Traiteur Simple & Bon

1. Objet

Les présentes conditions définissent les modalités de vente des plats, buffets, brunchs, services de chef à domicile et autres prestations proposées par Simple & Bon.

Toute commande vaut acceptation complète de présentes CGV.

2. Commandes

• Toute commande est ferme après confirmation écrite ou paiement d’un acompte si nécessaire.

• Le client doit fournir des informations exactes (date, allergies, adresses…).

• Les photos et descriptions peuvent varier selon les produits disponibles.

3. Prix et Paiement

• Les prix sont indiqués en euros, TVAC.

• Paiements acceptés : virement, Wero ou espèces.

• Certaines prestations nécessitent un acompte (buffets, chef à domicile, grands volumes).

• Clients privés : paiement au retrait, à la livraison ou le jour du service.

Clients professionnels : paiement à 15 jours date de facture, sauf accord écrit différent

4. Annulation

• Plats, lunchs, brunchs : annulation possible jusqu’à 48 h avant. Passé ce délai, la commande reste due à 100 %.

• Buffets, événements, chef à domicile :

o Acompte non remboursable.

o À moins de 7 jours, 50 % du total est dû.

o À moins de 48 h, 100 % est dû.

5. Retrait des commandes

• Retrait à la date et l’heure convenues.

• Tout retard peut altérer la qualité du produit (non garanti après l’heure prévue).

• Non-retrait après 24 h = commande due et non remboursée.

6. Livraison

• Livraison possible selon tarifs communiqués.

• Si l’adresse est incorrecte ou inaccessible, la commande reste due.

• Une nouvelle tentative peut être facturée.

7. Allergènes

• Les allergènes sont communiqués ou indiqués pour chaque plat.

• Malgré toutes les précautions, nos préparations peuvent contenir des traces.

• Le client doit signaler toute allergie au moment de la commande.

8. Produits & Conservation

• Les plats doivent être conservés et réchauffés selon nos instructions.

• Simple & Bon n’est pas responsable en cas de mauvaise conservation, transport non adapté ou dépassement du délai de consommation.

9. Service “Chef à domicile”

• Aucune limite de déplacement (en Belgique et à l’étranger si demandé).

• Le client doit fournir une cuisine fonctionnelle et propre.

• Le chef cuisine sur place, assure le service et nettoie la cuisine après prestation.

• Toute casse liée à un matériel non conforme reste à charge du client.

10. Location de cuisine

(si disponible)

• Caution obligatoire.

• Toute casse ou dégradation sera facturée.

• Nettoyage possible par Simple & Bon selon formule choisie.

11. Réclamations

• Toute réclamation doit être faite dans les 24 h, avec :

1. Photo du produit,

2. Retour du produit au magasin,

afin que Simple & Bon puisse vérifier.

• Aucun remboursement n’est possible si le produit est entièrement consommé.

12. Protection des données

Les données clients sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes.

Elles ne sont jamais revendues.

13. Tribunaux compétents

En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège sont compétents.